- personnalité de vote
- неотъемлемость личного права (участника товарищества) на голосование; личное голосование
Dictionnaire de droit français-russe.
personnalité de vote
Regardez d'autres dictionnaires:
Vote des pleins pouvoirs a Philippe Petain le 10 juillet 1940 — Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 Pour les articles homonymes, voir Pétain (homonymie). Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du … Wikipédia en Français
Vote des pleins pouvoirs à philippe pétain le 10 juillet 1940 — Pour les articles homonymes, voir Pétain (homonymie). Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du Sénat, une proposition de révision de la Constitution… … Wikipédia en Français
Vote du 10 juillet 1940 — Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 Pour les articles homonymes, voir Pétain (homonymie). Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du … Wikipédia en Français
Vote de liste — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe … Wikipédia en Français
Vote à la majorité — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe … Wikipédia en Français
Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 — Pour les articles homonymes, voir Pleins pouvoirs. Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du Sénat, une proposition de révision de la Constitution permettant … Wikipédia en Français
80 parlementaires ayant voté contre les pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 — Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 Pour les articles homonymes, voir Pétain (homonymie). Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du … Wikipédia en Français
Liste des 80 parlementaires ayant voté contre les pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 — Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 Pour les articles homonymes, voir Pétain (homonymie). Le mercredi 10 juillet 1940 est soumise à l Assemblée nationale, c est à dire la réunion de la Chambre des députés et du … Wikipédia en Français
Systeme de vote — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe … Wikipédia en Français
Système de vote — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe … Wikipédia en Français
Systèmes de vote — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe … Wikipédia en Français
